André Rous

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: ROUS (André, Louis, Marcel)
Objet:
la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Bastia - 28 août 1975
medaille_reconnaissance_terrorisme
JORFTEXT000047274213(source JORF)
attribution
08 Mars 202308/03/2023
De: Rous (André)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Barcelonnette
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018111579(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Rous (André)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Barcelonnette
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Barcelonnette"
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Rous (André)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Barcelonnette
Remplace:Mme Deschamp (Brigitte)
Groupe:
Tribunal d'instance de Barcelonnette
date_debut="1994-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Barcelonnette"
JORFTEXT000000183225(source JORF)
nomination
22 Avril 199422/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.